Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site internet [Nom du site] (ci-après "le Site"), édité par [Raison sociale], société immatriculée au RCS de [Ville] sous le numéro [SIRET], dont le siège social est situé à [adresse complète].
L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Site (matériel, logiciels, connexion internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
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Compte utilisateur
L’utilisateur est responsable du maintien de la confidentialité de ses identifiants de connexion. Toute action réalisée via son compte est présumée effectuée par lui-même.
En cas de perte ou d’utilisation frauduleuse de son compte, l’utilisateur doit en informer immédiatement l’éditeur à l’adresse suivante : [adresse e-mail].
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- Contacter le service client ;
L’éditeur se réserve le droit de modifier ou de supprimer certaines fonctionnalités, sans préavis.
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Modifications des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les nouvelles CGU entreront en vigueur dès leur mise en ligne. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relèvera des tribunaux compétents dans le ressort du siège social de l’éditeur, sauf disposition légale impérative contraire.